1. Éditeur du site
Nom de la liste : Veauche au cœur
Tête de liste : Gérard Dubois
Élection : Municipales 2026 - Veauche (42340)
Site web :veaucheaucoeur.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Gérard Dubois, tête de liste "Veauche au cœur".
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site web : https://www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
4.1 Contenu du site
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de la liste "Veauche au cœur" ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
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4.2 Marques et logos
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4.3 Crédits photographiques
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7. Responsabilité
7.1 Contenu du site
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7.2 Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
9. Accessibilité
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10. Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
11. Crédits
Ce site a été conçu et développé pour la liste "Veauche au cœur".
12. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : veaucheaucoeur2026@gmail.com
Site web :veaucheaucoeur.fr
13. Informations complémentaires
13.1 Cadre légal
Ce site a été créé dans le cadre de la campagne électorale pour les élections municipales de 2026 à Veauche, conformément au Code électoral.
13.2 Durée de publication
Ce site est publié dans le cadre de la campagne électorale et pourra être maintenu après l'élection selon les dispositions légales en vigueur.
13.3 Neutralité politique
Ce site présente le programme et les engagements de la liste "Veauche au cœur" menée par Gérard Dubois. Il s'inscrit dans le cadre du débat démocratique et du pluralisme politique.
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